Conditions d'utilisation

CONTRAT DE VENTE À DISTANCE

  • 1.FÊTES
  1. CONCEPTEUR ET VENDEUR

Entreprise de conception et de vente : Uzman Jewellery Industry and Trade Ltd. Sti.
Adresse            :  Yenibosna Merkez Mah. Prof Dr.M.Nevzat Pisak Bahçelievler/Istanbul
Téléphone         : +90 536 360 0676
Courriel : info@klueconcept.com

 

  • 2. ACHETEUR (client)

Prénom / nom de famille :…………………………….
Adresse : …………………………..
Téléphone : ……………………
E-mail: …………………. @ .................

 

  1. OBJET DE L'ACCORD

L'objet du présent accord est de déterminer les droits et obligations des parties en vertu de laCode concernant la protection des consommateursnuméroté 6502 pour la vente et la livraison du produit dont le prix et les qualités sont indiqués ci-dessous et qui est commandé électroniquement par l'Acheteur lehttps://www.klueconcept.com/– le site Internet appartenant au Vendeur.

Les droits et obligations du Vendeur, de l'Acheteur et du Fournisseur, droit de rétractation, responsabilité en matière d'information, procédures et principes de livraison et autres pratiques seront définis selon le règlement qui entrera en vigueur à ce sujet.

 

  1. PRODUIT

Le type et le type, la quantité, la marque/le modèle, la couleur et le prix des produits sont mentionnés ci-dessous et ces informations sont approuvées par l'ACHETEUR.

Type de paiement :

Adresse de livraison :

Livreur   :

Adresse de facturation :

Frais d'expédition :

 

  1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

4.1. L'Acheteur accepte et déclare avoir pris connaissance des informations préliminaires et autres figurant sur lehttps://www.klueconcept.com/sur les caractéristiques de base, le prix de vente, la durée de validité du prix, le mode de paiement et la livraison du produit du Contrat qui est commandé sur lehttps://www.klueconcept.com/site Web appartenant au vendeur, dispose d'informations précises sur ces problèmes et confirme l'achat électronique.

4.2. Le/les produit(s) du Contrat est/sont livré(s) à l'adresse de l'Acheteur ou à l'adresse de la personne/institution indiquée par l'Acheteur pour chaque produit en fonction de l'éloignement de la zone d'habitation de l'Acheteur dans le délai défini par les informations préalables sur le site Internet à la condition de ne pas dépasser le délai légal de 30 jours suivant le moment de la réception de la commande par le Vendeur qui est défini par la loi applicable. Les frais d'expédition seront payés par l'acheteur.

4.3. Si le produit du Contrat doit être livré à une personne/institution autre que l'Acheteur, le Vendeur ne sera pas tenu responsable du refus d'acceptation de la livraison par celui-ci.

4.4. Le Vendeur est tenu de livrer le produit du Contrat en toute sécurité, entièrement, compatible avec les qualités définies par la commande et avec le manuel d'utilisation et le certificat de garantie s'il est disponible.

4.6. Pour la livraison du produit de l'Accord, l'Accord sera confirmé par voie électronique et le prix du produit sera payé selon le mode de paiement préféré par l'Acheteur. Si le prix du produit n'est pas payé ou effacé des registres bancaires pour quelque raison que ce soit, il est admis que le vendeur est dégagé de sa responsabilité de livrer le produit.

4.6. Après la livraison du produit, si la banque ou l'institution financière particulière ne paie pas le prix du produit au vendeur en raison du fait que la carte de crédit de l'acheteur est utilisée par les personnes incompétentes à tort ou illégalement sans la faute de l'acheteur, l'acheteur doit envoyer le produit au Vendeur dans les 3 jours s'il lui est livré. Dans ce cas, les frais de transport seront à la charge de l'Acheteur.

4.7. Si le prix du produit du Contrat est payé par l'Acheteur par carte de crédit, tous les risques juridiques pouvant découler d'un cas dans lequel l'Acheteur et le titulaire de la carte de crédit ou la personne à qui le produit doit être livré sont différents, y compris le l'utilisation de la carte de crédit par des personnes non autorisées appartient injustement et illégalement à l'Acheteur. L'Acheteur accepte, déclare et s'engage à ne faire aucune demande au Vendeur s'il subit un dommage dans de telles situations.

4.8. Dans le cas où le paiement du produit du Contrat est effectué au guichet automatique d'une banque ou en tant que « dépôt sur compte » dans une succursale d'une banque par l'Acheteur, l'Acheteur accepte et s'engage à envoyer un numéro IBAN d'un compte bancaire appartenant à à lui à juste titre et entièrement à lainfo@klueconcept.comsite Web du vendeur pour l'utilisation de celui-ci dans le cas où le prix du produit doit être retourné à l'acheteur conformément aux dispositions du contrat et pour donner son consentement au retour qui sera effectué par le vendeur. Si l'Acheteur ne communique pas au Vendeur son numéro IBAN tel que défini, il ne pourra faire aucune réclamation.

4.9. Si le Vendeur ne livre pas le produit du Contrat dans le délai légal de 30 jours en raison d'un cas de force majeure ou d'urgence telle que des conditions météorologiques défavorables ne permettant pas le transport, une interruption du transport et/ou des raisons techniques, etc., il devra informer l'Acheteur de ce problème. Dans un tel cas, l'Acheteur est en droit d'annuler la commande. Si l'Acheteur annule la commande, le montant payé est remboursé par carte de crédit ou en espèces en une seule fois dans un délai de 10 jours.

4.10. Si l'Acheteur réside/séjour en dehors des frontières de la République turque et/ou l'adresse de livraison du produit est en dehors des frontières de la République turque ; il accepte, déclare et s'engage à être responsable de tous les droits de douane, frais et autres obligations financières conformément à la loi applicable de l'État étranger respectif, et à effectuer les paiements qui seront exigés pour la livraison du produit immédiatement et dans gentil. En outre, si l'adresse de l'acheteur se trouve en dehors de la zone de livraison de la société de messagerie sous contrat avec le vendeur, l'acheteur s'engage soit à payer tous les frais qui seront exigés pour effectuer la livraison du produit ou la livraison du produit/ les produits soumis à la vente de la succursale respective de la société de messagerie sous contrat du vendeur par l'acheteur/les acheteurs en personne indiqués dans le présent accord. L'acheteur sera informé à l'avance par la société de messagerie sous contrat du vendeur de ce problème, et l'acheteur peut résilier le contrat à sa guise.

4.11. L'Acheteur et le Vendeur acceptent, déclarent et s'engagent à ce que les adresses de correspondance écrites au début du Contrat soient valables pour la notification et que toutes les notifications faites à ces adresses soient considérées comme valables.

4.12. Le Vendeur a le droit de communiquer avec l'Acheteur via l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le formulaire d'inscription ou l'adresse mise à jour, adresse e-mail, lettre, e-mail, SMS, appel téléphonique ou d'autres moyens via le téléphone fixe ou mobile lignes pour la communication, le marketing, la notification et d'autres raisons. L'acheteur accepte et déclare en acceptant le présent contrat qu'il a été informé et que sa confirmation a été prise par l'acheteur que le vendeur a le droit de communiquer avec lui comme mentionné ci-dessus conformément à la loi sur la protection des personnes Données numérotées 6698.

4.16. L'Acheteur accepte et s'engage principalement à respecter la législation applicable et à ne pas enfreindre ces règles lors de l'utilisation du site Internet du Vendeur. Dans le cas contraire, l'Acheteur est entièrement et exclusivement responsable de toutes les obligations légales et punitives.

4.17. L'Acheteur s'interdit d'utiliser le site Internet du Vendeur en détruisant l'ordre public ou en troublant et en abusant des autres ou en se comportant contre les bonnes mœurs ou dans un but illégal ou d'une manière portant atteinte aux droits matériels et moraux d'autrui. En outre, aucun membre n'a le droit d'effectuer une transaction faisant obstacle ou empêchant l'utilisation des services par des tiers (spam, virus, truva, etc.).

4.16. Un lien peut être fourni via le propre site Web du vendeur vers d'autres sites Web et/ou d'autres contenus Web qui ne sont pas sous le contrôle du vendeur et/ou appartiennent ou sont gérés par des tiers. Ces liens sont donnés à titre indicatif pour l'Acheteur, ils n'encouragent donc aucun site Web ou les personnes gérant les sites Web et ne constituent aucune garantie pour les informations indiquées dans les sites Web particuliers.

4.17. Le membre contrevenant à un ou certains des articles du présent Contrat d'adhésion est personnellement responsable légalement et punitivement du fait de cette contrefaçon et il immunise le Vendeur de ces conséquences légales et punitives. En outre, le droit du vendeur de réclamer une indemnité au membre pour non-respect du contrat d'adhésion est réservé au cas où la question serait portée sur le terrain de la loi.

  1. DROIT DE RÉTRACTATION

Si l'Acheteur réside/séjour en dehors des frontières de la République turque et/ou l'adresse de livraison du produit est en dehors des frontières de la République turque ; il accepte, déclare et s'engage par le présent Accord qu'il n'y a aucun droit de rétractation en aucune circonstance.

  1. D'AUTRES PROVISIONS

Les personnes âgées de moins de 18 ans, dépourvues de capacité mentale ou atteintes d'une incapacité légale ne doivent effectuer aucun achat auprès du Vendeur. Le vendeur n'est pas responsable des prix erronés dus à des erreurs de système ou de composition.

  1. COMPÉTENCE

La loi et la législation de la République de Turquie s'appliquent dans l'interprétation du présent accord. Les tribunaux d'Istanbul seront compétents pour la résolution de tout litige pouvant découler du présent accord.

Cet accord est lu, accepté et confirmé électroniquement. Pour les questions qui ne sont pas régies par le présent Accord, le Code concernant la protection des consommateurs numéro 6502 et les dispositions de la loi applicable pertinente s'appliquent.

 

VENDEUR                                                                                      ACHETEUR

Expert Jewellery Industry and Trade Ltd. Sti..

Date :                                                                                         Date :

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CONDITIONS GÉNÉRALES DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  1. Tous les produits proposés à la vente dans le domaine de notre site Web nomméwww.klueconcept.comapplication mobile et toutes sortes d'outils de médias sociaux sont les conceptions d'Uzman Kuyumculuk Sanayi ve Ticaret Ltd. Şti.. Tous les droits de propriété intellectuelle et droits de propriété de ces conceptions de produits, modèles, photographies, images, graphiques, logos et toutes sortes de contenus appartiennent à Uzman Kuyumculuk Sanayi ve Ticaret Ltd. Şti.
  2. En tant que partie légitime - Uzman Kuyumculuk Sanayi ve Ticaret Ltd. Şti. se réserve le droit de faire des demandes judiciaires, administratives et pénales devant les autorités judiciaires et d'indemniser les dommages encourus / seront encourus contre l'utilisateur en cas d'utilisation de tels dessins, modèles, photographies, images, graphiques, logos ou contenus dans notre site Web , application mobile et tout média social sans autorisation écrite préalable.
  3. Les marques de " Klue " sont enregistrées auprès de l'Office turc des brevets et des marques sous le nom de Uzman Kuyumculuk Sanayi ve Ticaret Ltd. Şti. L'utilisation de la même marque ou d'une marque similaire de la marque et du logo sera considérée comme un crime en vertu de la loi sur la propriété industrielle et du code pénal turc. Tous les droits légaux d'Uzman Kuyumculuk Sanayi ve Ticaret Ltd. Şti sont réservés en cas d'utilisation non autorisée des marques et dessins qui en sont l'usage exclusif.

​FORMULAIRE D'INFORMATION PRÉLIMINAIRE

​Ces informations préliminaires ont été préparées conformément à la loi sur la protection des consommateurs et au règlement sur les contrats à distance. Veuillez lire attentivement ce formulaire avant de magasiner sur notre site Web.

 

INFORMATIONS SUR LE CONCEPTEUR ET LE VENDEUR

Entreprise de conception et de vente : Uzman Jewellery Industry and Trade Ltd. Sti.
Adresse           : Yenibosna Merkez Mah. Prof Dr.M.Nevzat Pisak Bahçelievler/Istanbul
Téléphone         : +90 536 360 0676
Courriel : info@klueconcept.com

  1. Si l'Acheteur réside/séjour en dehors des frontières de la République turque et/ou l'adresse de livraison du produit est en dehors des frontières de la République turque ; il accepte, déclare et s'engage par le présent Accord qu'il n'y a aucun droit de rétractation en aucune circonstance
  2. Les principales caractéristiques et images (modèle, couleur, etc.) des produits sont disponibles sur le site Internet du VENDEUR.
  3. Les prix indiqués et annoncés sont les prix de vente. Les prix annoncés et les promesses sont valables jusqu'à leur mise à jour et leur modification. Les prix provisoires annoncés sont valables jusqu'à la fin de la période indiquée.
  4. Le prix de vente, l'adresse de livraison et les coordonnées de l'acheteur des produits ou services objet du contrat, toutes taxes comprises, sont indiqués dans le descriptif comme suit :​ DESCRIPTION DU PRODUIT / QUANTITÉ/ PRIX COMPTANT DU PRODUIT / SOUS TOTAL (TVA INCLUS) / Adresse de livraison : / Personne de livraison : / Adresse de facturation : / Date de commande : / Type de livraison : Livraison à l'acheteur
  5. Tous les frais supplémentaires tels que les frais d'expédition, les autres taxes et frais seront payés par le consommateur.
  6. Le consommateur accepte les informations préalables sur les caractéristiques de base des produits (conception, type, quantité, couleur, prix unitaires, prix total, informations de paiement, y compris le prix de vente et le mode de paiement TTC et le droit de livraison) et de fournir des confirmations et approbations pour la vente dans un environnement électronique.
  7. Le produit faisant l'objet du contrat est livré au consommateur ou à la personne / organisation à l'adresse qu'il indique dans le délai légal par l'entreprise de fret avec laquelle le VENDEUR a contracté. Le VENDEUR envoie les produits au consommateur via des sociétés de fret sous contrat. Dans le cas où l'entreprise de fret n'a pas de succursale à l'emplacement du consommateur et / ou à l'adresse qu'il a envoyée, le consommateur doit recevoir le produit d'une autre succursale de l'entreprise de fret.
  8. Les frais d'expédition / livraison (frais d'expédition, etc.) seront payés par le consommateur. Le VENDEUR ne pourra percevoir tout ou partie des frais de livraison des campagnes réalisées lors de la vente par le Consommateur. Cependant, il est limité de la durée de la campagne.
  9. Dans le cas où le consommateur ou la personne désignée comme acheteur au moment de la livraison ne serait pas présent à l'adresse indiquée au consommateur, même si le produit ne peut être livré, le VENDEUR sera réputé avoir rempli entièrement et intégralement son exécution. Il appartient au consommateur de suivre la livraison et l'expédition des produits en prenant contact avec la compagnie de fret s'il n'y a personne pour prendre livraison à l'adresse. Le VENDEUR ne sera pas tenu responsable du fait que la personne / l'organisation (consommateur ou toute autre personne du consommateur) à livrer ne se trouve pas à l'adresse et / ou n'accepte pas la livraison. Dans ce cas, le Consommateur couvrira tous les dommages et dépenses résultant de la livraison tardive du produit.
  10. Lorsque le produit est livré, il doit être vérifié et remis devant l'employé de la compagnie maritime / maritime. Lorsque le consommateur voit un problème causé par le fret dans le produit, il est responsable de ne pas accepter le produit et de remettre le procès-verbal au représentant de la compagnie de fret. Dans le cas contraire, le VENDEUR ne sera pas responsable des dommages ou réclamations.
  11. .Le consommateur doit payer intégralement le prix avant la livraison du produit. A défaut, le VENDEUR pourra résilier unilatéralement le contrat et ne pas livrer le produit. Si après la livraison du produit, il est entendu que l'encaissement du montant n'a pu être effectué pour une quelconque raison, le produit devra être retourné au VENDEUR au plus tard dans les 3 (trois) jours par le Consommateur tous frais restant à la charge du Consommateur.
  12. Dans le cas où le produit ne peut être livré dans le délai légal de 30 jours pour des raisons dépassant les conditions normales de vente et de livraison qui ne sont pas sous le contrôle du VENDEUR et/ou des circonstances extraordinaires (telles que météo, terreur, trafic intense, tremblement de terre, inondation, incendie), le VENDEUR informe le Consommateur de la livraison. Dans ce cas, le Consommateur pourra annuler sa commande, commander un produit similaire, ou attendre la fin de l'urgence.
  13. .Si le VENDEUR comprend que le produit acheté ne peut être acheté, il peut obtenir un autre produit de qualité et de prix équivalents en informant le Consommateur. Le vendeur est réputé avoir rempli l'engagement du Contrat de cette manière. Dans le cas où le consommateur n'approuve pas les dispositions, les conditions de l'annulation seront appliquées.